Gérard de La Martiniere

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De: Gérard de La Martinière
Objet:
membres du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000024563253(source JORF)
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: de La Martinière (Gérard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation :Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000020426405(source JORF)
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Gérard de la Martinière
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des représentants des sociétés d'assurances
régies par le code des assurances
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000017641098(source JORF)
nomination
12 Décembre 200712/12/2007
De: Gérard de La Martiniere
Objet:
membres du conseil d'orientation de France Investissement au sein du premier collège
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine du développement des entreprises, de leur financement, de l'innovation et des petites et moyennes entreprises
Groupe:
Conseil d'orientation de France Investissement au sein du premier collège
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000270069(source JORF)
désignation
19 Décembre 200619/12/2006
De: Gérard de La Martiniere
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
5° Au titre des représentants des sociétés d'assurances régies par le code des assurances
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000801413(source JORF)
nomination
28 Novembre 200428/11/2004
De: de la Martinière (Gérard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs et sur désignation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000807642(source JORF)
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: de La Martinière (Gérard)
président de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentant des entreprises d'assurance
Remplace:M. Pottier (Bernard)
Groupe:
Conseil national des assurances
JORFTEXT000000786484(source JORF)
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: de La Martinière (Gérard)
président de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentant des entreprises d'assurance
Remplace:M. Pottier (Bernard)
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000786484(source JORF)
nomination
19 Juillet 200319/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.